Suchergebnis

Cover von La séparation des pouvoirs à l'aube du troisième millénaire

La séparation des pouvoirs à l'aube du troisième millénaire
Traduction du discours prononcé [...] à l'audience solennelle de rentrée le 1er septembre 1997
Verfasser: Liekendael, E.; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 1997
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von Audiences plénières et unité d'interprétation du droit

Audiences plénières et unité d'interprétation du droit
Traduction du discours prononcé [...] à l'audience solennelle de rentrée le 3 septembre 2001
Verfasser: Du Jardin, Jean; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 2001
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von Propos sur les normes européennes applicables aux relations entre la justice et la presse

Propos sur les normes européennes applicables aux relations entre la justice et la presse
Traduction française du discours prononcé près la Cour de cassation à l'audience solennelle de rentrée du 1er septembre 1995
Verfasser: Velu, Jacques; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 1995
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von Contribution mineure à une réflexion sur un problème majeur

Contribution mineure à une réflexion sur un problème majeur
La responsabilité pénale des ministres fédéraux. Discours prononcé [...] le 1er septembre 1998
Verfasser: Liekendael, E.; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 1998
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von Sociale zekerheid : honderdduizend of niets, stop je of ga je verder?

Sociale zekerheid : honderdduizend of niets, stop je of ga je verder?
Sécurité sociale: stop ou encore?. Traduction du discours prononcé près la Cour de cassation à l'audience solennelle de rentrée le 3 septembre 2007
Verfasser: Leclercq, Jean-François; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 2007
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von La notion d'accident survenu dans le cours de l'exécution du contrat de travail, dans la doctrina des arrêts de la Cour

La notion d'accident survenu dans le cours de l'exécution du contrat de travail, dans la doctrina des arrêts de la Cour
Discours pronocé à l'audience solennelle de rentrée le 2 septembre 2002
Verfasser: Leclercq, Jean-François; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 2002
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von Un siècle de réflexions sur la Justice

Un siècle de réflexions sur la Justice
Traduction du Discours prononcé près la Cour de cassation à l'audience solennelle de rentrée le 1 septembre 1999
Verfasser: Piret, Jean-Marie; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 1999
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von La Parquet de Cassation

La Parquet de Cassation
Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation du 1er septembre 1994
Verfasser: Piret, Jean-Marie; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 1994
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von Le droit Benelux sous un jour nouveau, droit inconnu?

Le droit Benelux sous un jour nouveau, droit inconnu?
Discours prononcé près la Cour de cassation à l'audience solennelle de rentrée du 1er septembre 2006
Verfasser: Leclercq, Jean-François; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 2006
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
Cover von Considérations sur quelques dispositions de droit international concernant la lutte contre le terrorisme

Considérations sur quelques dispositions de droit international concernant la lutte contre le terrorisme
Discours prononcé près la Cour de cassation à l'audience solennelle de rentrée du 1er septembre 2009
Verfasser: Leclercq, Jean-François; Belgique. Cour de Cassation Suche nach diesem Verfasser
Jahr: 2009
Verlag: Bruxelles, Bruylant
Mediengruppe: SAC
OPEN V 11.1.0.0